Conditions générales de vente

CGV

Article 1 – Champs d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des ventes de vins, spiritueux, champagnes et boissons sans alcool effectuées par la société MILTHYS auprès de sa clientèle professionnelle (CHR – Cafés, Hôtels, Restaurants) et particulière, que ce soit via le site internet www.milthys.fr, par commande directe ou tout autre canal de distribution.
Toute commande implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV qui prévalent sur tout autre document, sauf accord dérogatoire exprès et écrit de MILTHYS. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant la passation de sa commande.
MILTHYS se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 2 – Identification de la société

Raison sociale : SAS MILTHYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital social : 1 500,00 €
Siège social : 4 impasse du stade, 30220 Aigues-Mortes, France
SIRET : 938 680 170 00017
RCS : Nîmes 938 680 170
N° TVA intracommunautaire : FR57938680170
Directeur de publication : Laurent Lallouette, Président
Contact : laurent@milthys.fr
Hébergeur du site : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Article 3 – Produits et prix

3.1 Description des produits

MILTHYS commercialise une sélection de vins, spiritueux, champagnes et boissons sans alcool issus principalement des vignobles du Sud de la France. Les produits sont présentés sur le site internet www.milthys.fr avec leurs caractéristiques essentielles (appellation, millésime, degré d’alcool, contenance, origine).

MILTHYS s’efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude. Toutefois, les photographies et descriptions sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Les informations concernant les millésimes sont susceptibles de varier en fonction des arrivages.

3.2 Disponibilité des produits

Les produits proposés sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de commande, MILTHYS en informera le Client dans les plus brefs délais et proposera selon le cas :

Un produit de substitution de qualité et de prix équivalents
Un réapprovisionnement avec un délai supplémentaire
L’annulation partielle ou totale de la commande avec remboursement des sommes versées

Pour les vins en allocation ou en quantités limitées, la disponibilité est conditionnée aux stocks réels et ne peut être garantie.

3.3 Prix

Tous les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA applicable au jour de la commande. Les prix incluent également la contribution pour le recyclage des emballages (Eco-Emballages).

Les prix affichés sur le site www.milthys.fr ou communiqués directement n’incluent pas les frais de livraison, qui sont ajoutés au montant total de la commande selon les modalités décrites à l’article 5.

MILTHYS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

Tarification professionnelle CHR : Des tarifs spécifiques peuvent être proposés aux clients professionnels du secteur CHR sur présentation de justificatifs (KBIS, SIRET). Ces tarifs feront l’objet d’accords commerciaux particuliers.

Article 4 – Commande

4.1 Passation de commande

Commande en ligne : Le Client sélectionne les produits souhaités et les ajoute à son panier. Il valide ensuite sa commande après avoir pris connaissance du montant total incluant les frais de livraison et accepté les présentes CGV.

Commande directe (CHR et particuliers) : Les commandes peuvent également être passées par email à laurent@milthys.fr, par téléphone ou en personne. Toute commande fera l’objet d’une confirmation écrite.

4.2 Confirmation de commande

Toute commande fait l’objet d’une confirmation par email récapitulant les produits commandés, les quantités, les prix et les modalités de livraison. Cette confirmation vaut acceptation définitive de la commande par MILTHYS et formation du contrat de vente.

4.3 Validation et vérification

MILTHYS se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou en cas de fraude avérée ou suspectée.

4.4 Commande minimum

Aucun montant minimum de commande n’est requis pour les achats sur le site www.milthys.fr.

Article 5 – Livraison

5.1 Zones de livraison

MILTHYS livre principalement en France métropolitaine. Des livraisons en Europe de l’Ouest peuvent être effectuées sur demande, sous réserve des conditions tarifaires applicables.

5.2 Modalités de livraison

Livraison locale (zone de chalandise) : Pour les clients situés dans la zone de chalandise de MILTHYS, la livraison est assurée directement par MILTHYS dans un délai de 48 à 72 heures ouvrées.

Livraison par transporteur : Pour les autres destinations, la livraison est assurée par le transporteur UPS selon différents modes de livraison (standard, express) proposés au moment de la commande. Le délai moyen de livraison est de 48 à 72 heures ouvrées à compter de l’expédition.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des contraintes logistiques, des destinations et des conditions météorologiques. MILTHYS ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

5.3 Frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du volume et de la destination. Ils sont clairement indiqués avant la validation définitive de la commande.

Livraison gratuite : Les frais de port sont offerts pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 400 € TTC.

5.4 Réception de la commande

Vérification à la réception : Le Client est tenu de vérifier l’état de la marchandise lors de la réception en présence du livreur. En cas de colis endommagé, manquant ou de non-conformité apparente, le Client doit :

Refuser le colis ou émettre des réserves précises et circonstanciées sur le bon de livraison
Confirmer ces réserves par écrit au transporteur et à MILTHYS par email (laurent@milthys.fr) dans les 48 heures suivant la réception

Toute réclamation non formulée selon ces modalités ne pourra être prise en compte.

5.5 Défaut de livraison

En cas de non-réception de la commande dans un délai de 15 jours à compter de la date d’expédition, le Client doit en informer MILTHYS par email à laurent@milthys.fr afin qu’une recherche soit effectuée auprès du transporteur.

5.6 Emballage et transport

Les produits sont emballés dans des cartons certifiés conformes aux normes de transport UPS, garantissant une protection optimale pendant le transport. MILTHYS met tout en œuvre pour assurer l’intégrité des produits livrés.

En cas de bouteilles cassées ou endommagées pendant le transport par UPS, l’assurance du transporteur UPS prend en charge l’indemnisation selon les conditions générales du transporteur.

Article 6 – Paiement

6.1 Modalités de paiement

Ventes en ligne (particuliers et professionnels) : Le paiement s’effectue au moment de la commande par les moyens suivants :

Carte bancaire (CB, Visa, Mastercard, American Express)
Tout autre moyen de paiement accepté par la plateforme de paiement sécurisé Stripe

Ventes directes aux professionnels CHR : Les clients professionnels CHR bénéficiant d’un compte client peuvent régler par :

Virement bancaire
Traite acceptée

6.2 Conditions de paiement professionnelles

Les clients professionnels CHR disposant d’un accord commercial bénéficient d’un délai de paiement de 30 jours date de facture. Ce délai est accordé sous réserve d’acceptation du dossier et peut être revu en cas de retard de paiement ou d’incidents.

6.3 Sécurisation des paiements

Les paiements en ligne sont sécurisés par la plateforme Stripe qui garantit la confidentialité des données bancaires. MILTHYS ne collecte ni ne conserve les données bancaires des Clients.

6.4 Retard de paiement

Tout retard de paiement entraînera de plein droit et sans mise en demeure préalable :

L’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues, quel que soit le mode de règlement prévu
L’application de pénalités de retard au taux de 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur
Le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement, sans préjudice d’une indemnisation complémentaire si les frais réels sont supérieurs

MILTHYS se réserve le droit de suspendre toute nouvelle commande ou livraison en cours en cas de défaut de paiement d’une commande antérieure.

6.5 Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de MILTHYS jusqu’au paiement complet et effectif du prix par le Client. En cas de défaut de paiement, MILTHYS se réserve le droit de récupérer les produits non payés.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur et aux exceptions prévues par le Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux ventes de vins, spiritueux et boissons alcoolisées ou non alcoolisées effectuées par MILTHYS.

En effet, ces produits sont considérés comme des biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement et/ou comme des biens scellés qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé.

Aucun droit de rétractation ne pourra donc être exercé ni par les clients particuliers ni par les clients professionnels.

Article 8 – Retours et garanties

8.1 Principe général

Les produits vendus par MILTHYS ne peuvent faire l’objet d’un retour, sauf dans les cas expressément prévus ci-après.

8.2 Erreur de livraison

En cas d’erreur imputable à MILTHYS (produit non conforme à la commande, erreur sur la référence ou le millésime), le Client dispose d’un délai de 48 heures à compter de la réception pour signaler l’anomalie par email à laurent@milthys.fr.

Après vérification, MILTHYS procédera au remplacement du produit ou au remboursement si le remplacement est impossible. Les frais de retour seront pris en charge par MILTHYS.

8.3 Produits défectueux ou endommagés

Dommages liés au transport : En cas de bouteilles cassées ou endommagées pendant le transport par UPS, l’assurance du transporteur UPS prend en charge l’indemnisation selon ses conditions générales. Le Client doit impérativement avoir formulé des réserves sur le bon de livraison et les avoir confirmées par écrit dans les 48 heures (voir article 5.4).

Vins bouchonnés ou défauts qualitatifs : MILTHYS ne procède à aucun remboursement ou échange pour des vins présentant un défaut gustatif tel qu’un goût de bouchon. En effet, la dégustation étant subjective et les conditions de conservation post-livraison échappant au contrôle de MILTHYS, ces réclamations ne peuvent être prises en compte.

8.4 Garantie légale de conformité

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Garantie légale de conformité : Le Client peut obtenir la réparation ou le remplacement du produit dans un délai de 2 ans à compter de sa délivrance. Le Client peut également obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat dans les conditions prévues par la loi.

Garantie des vices cachés : Le Client peut demander la résolution de la vente ou une réduction du prix si le produit présente un vice caché le rendant impropre à l’usage auquel il est destiné, dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice.

Article 9 – Programme de fidélité

9.1 Principe

MILTHYS propose à sa clientèle un programme de fidélité permettant de cumuler des points à chaque achat et de bénéficier d’avantages exclusifs.

9.2 Fonctionnement

Chaque euro dépensé permet de cumuler des points selon un barème défini par MILTHYS et communiqué au Client. Ces points peuvent donner accès à :

Des réductions sur les achats futurs
Des avant-premières sur les nouvelles cuvées
Des invitations à des événements exclusifs (dégustations, rencontres avec les vignerons, etc.)

9.3 Modalités

Les modalités détaillées du programme de fidélité (attribution des points, utilisation, durée de validité) sont disponibles sur le site www.milthys.fr ou sur demande par email à laurent@milthys.fr.

MILTHYS se réserve le droit de modifier ou de suspendre le programme de fidélité à tout moment, moyennant un préavis raisonnable communiqué aux membres.

Article 10 – conditions de conservation

Les produits proposés par MILTHYS sont stockés dans un entrepôt à température constante et contrôlée, garantissant une conservation optimale des vins et spiritueux.

Le Client est informé que les vins sont des produits vivants dont l’évolution dépend des conditions de conservation. Après réception, il appartient au Client de stocker les produits dans des conditions appropriées (température stable entre 10 et 15°C, absence de lumière directe, position couchée pour les vins bouchés).

MILTHYS ne saurait être tenue responsable de l’altération des produits due à de mauvaises conditions de stockage après livraison.

Article 11 – Responsabilité et consommation d’alcool

11.1 Vente interdite aux mineurs

Conformément à la législation en vigueur, la vente d’alcool est strictement interdite aux mineurs de moins de 18 ans. En passant commande, le Client certifie avoir l’âge légal requis pour acheter et consommer des boissons alcoolisées.

MILTHYS se réserve le droit de demander une pièce d’identité lors de la livraison pour vérifier l’âge du destinataire et de refuser la remise des produits en cas de doute.

11.2 Consommation responsable

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

MILTHYS encourage une consommation responsable et raisonnée des boissons alcoolisées. Les femmes enceintes sont informées que la consommation d’alcool pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l’enfant.

11.3 Limitation de responsabilité

MILTHYS ne saurait être tenue responsable d’une utilisation inappropriée des produits vendus ou des conséquences d’une consommation excessive d’alcool.

Article 12 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site www.milthys.fr (textes, images, photographies, logos, marques, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de MILTHYS ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de MILTHYS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 13 – Données personnelles et confidentialité

13.1 Collecte et traitement des données

MILTHYS collecte et traite les données personnelles des Clients dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.

Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes, à la gestion de la relation client, à l’établissement des factures et à la mise en œuvre du programme de fidélité.

Données collectées : nom, prénom, adresse de livraison et de facturation, email, téléphone, données de commande et d’achat.

Destinataires : Les données sont destinées exclusivement à MILTHYS et ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers, sauf aux prestataires techniques intervenant dans le traitement des commandes (hébergeur, plateforme de paiement, transporteur) dans la stricte limite nécessaire à l’exécution de leurs prestations.

13.2 Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale et pendant les délais légaux de conservation applicables (notamment en matière comptable et fiscale).

13.3 Droits des personnes

Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d’opposition concernant ses données personnelles.

Pour exercer ces droits, le Client peut adresser sa demande par email à laurent@milthys.fr en justifiant de son identité.

Le Client dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

13.4 Cookies

Le site www.milthys.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visite et proposer des contenus adaptés. Le Client peut configurer son navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient alors être limitées.

Article 14 – Force majeure

MILTHYS ne pourra être tenue responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté, tels que notamment : catastrophes naturelles, incendies, grèves, défaillances des réseaux de télécommunication, pannes informatiques, conflits sociaux, défaillance d’un fournisseur ou d’un sous-traitant, mesures gouvernementales, épidémies, etc.

En cas de force majeure empêchant l’exécution de la commande, MILTHYS en informera le Client dans les meilleurs délais. Si l’événement persiste au-delà de 30 jours, le contrat pourra être résolu de plein droit et le Client remboursé des sommes versées.

Article 15 – Règlement des litiges

15.1 Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. En cas de traduction, seule la version française fait foi.

15.2 Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, MILTHYS adhère à un service de médiation de la consommation. En cas de litige, le Client consommateur peut, après avoir tenté de résoudre le différend directement auprès de MILTHYS, saisir gratuitement le médiateur compétent dont les coordonnées sont disponibles sur demande.

Plateforme européenne : La Commission Européenne met à disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

15.3 Juridiction compétente

En cas d’échec de la médiation ou pour tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour les clients professionnels, tout litige sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Nîmes, sauf disposition légale contraire.

Pour les clients consommateurs, le tribunal territorialement compétent sera celui du lieu de résidence du Client ou celui du siège social de MILTHYS, au choix du Client.

Article 16 – Acceptation des CGV

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente, les avoir comprises et les accepter intégralement et sans réserve.

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV, à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues ou tarifs qui n’ont qu’une valeur indicative.

Article 17 – Contact

Pour toute question, réclamation ou information concernant les produits ou les commandes, le Client peut contacter MILTHYS :

Par email : laurent@milthys.fr
Par courrier : SAS MILTHYS, 4 impasse du stade, 30220 Aigues-Mortes, France

Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2025

SAS MILTHYS – RCS Nîmes 938 680 170

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.